Article 1er
(Objectifs statutaires)
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour objet la pratique du vélo tout terrain (VTT), la pratique du vélo tout chemin (VTC) et du cyclotourisme.
Sa durée est illimitée.
Article 2
(Siège social)
Le siège social est fixé au domicile du président de l’association : soit 96, rue de Lausanne – appartement n° 843 – 76 000 Rouen.
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d’Administration ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.
Article 3
(Les moyens de l’association)
Les moyens d’actions de l’Association sont :
- Des circuits de randonnée.
- La participation à des compétitions.
- La participation à des randonnées extérieures organisées par d’autres clubs de VTT.
- La tenue d’assemblées périodiques.
- La tenue d’un site web.
Article 4
(Les membres)
L’association est gérée par un conseil d’administration. Elle comporte des sections, représentant chacune une discipline : randonnée VTT, randonnée VTC, cyclotourisme. Elle se compose de membres actifs, de membres d’encadrement, de membres d’honneur et de membres bienfaiteurs.
Pour être membre actif, il faut :
- Etre agréé par le conseil d’administration et payer la cotisation annuelle fixée par le bureau.
Pour être membre d’encadrement, il faut :
- Etre agréé par le conseil d’administration, payer la cotisation annuelle fixée par le bureau et remplir bénévolement cette fonction.
Les titres de membres d’honneur et de membres d’honneur ou bienfaiteurs peuvent être décernés par le conseil d’administration, sur proposition des sections, aux personnes physiques ou morales qui rendent ou qui ont rendu des services signalés à l’association.
Les titres de membres d’honneur ou membres bienfaiteurs confèrent aux personnes qui l’ont obtenu, le droit de faire partie de l’association sans être tenu de payer une cotisation annuelle.
Article 5
(Radiations)
La qualité de membre actif, d’encadrement ou d’honneur se perd par :
- La démission.
- La radiation : elle est prononcée par le conseil d’administration pour non paiement de la cotisation (pour les membres actifs et d’encadrement), ou pour tout motif grave. Le membre concerné est préalablement invité à fournir des explications.
Le membre exclu peut faire appel devant le conseil d’administration. Dans les deux cas, l’intéressé peut se faire accompagner de la personne de son choix.
Les conflits qui ne peuvent être réglés par le conseil d’administration, sont soumis par l’assemblée générale qui les inscrit en priorité à l’ordre du jour de sa plus proche réunion.
- L’abandon de la fonction d’encadrement.
Article 6
(Les ressources)
Les ressources de l’association comprennent :
- Le montant des cotisations.
- Les subventions, dons et toutes les ressources autorisées par la législation en vigueur.
Article 7
(Conseil d’administration)
L’association est dirigée par un conseil de six membres, élus à bulletin secret pour un an par l’assemblée générale.
Le conseil d’administration se compose de :
- Un président.
- Un vice- président.
- Un trésorier.
- Un webmestre.
- Un secrétaire.
- Un secrétaire-adjoint.
Les membres du conseil d’administration sont élus parmi les adhérents de l’association. Les membres sortant du conseil d’administration sont rééligibles.
Nul ne peut faire partie du conseil d’administration ou part au scrutin s’il n’est pas majeur. En cas de vacance, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Aucun membre du conseil d’administration ne peut recevoir de rétribution en cette qualité.
Article 8
(Réunion du conseil d’administration)
Le conseil d’administration se réunit au moins une fois par trimestre civil sur convocation du président où à la demande de la majorité de ses membres.
Il approuve la création de nouvelles sections et les règlements s’il ya lieu.
Il vérifie que la gestion des sections se fait dans les conditions fixées par le règlement intérieur.
Il fixe l’ordre du jour de l’assemblée générale. Les délibérations sont portées sur un registre tenu à jour. Tout membre élu du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, sera considéré comme démissionnaire.
Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Article 9
(Assemblée générale ordinaire)
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils soient affiliés. L’assemblée générale se réunit chaque année.
Quinze jours avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président, assisté des membres du conseil d’administration, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortant.
Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.
Article 10
(Assemblée générale extraordinaire)
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l’article 9.
Article 11
(Règlement intérieur.)
Un règlement intérieur peut-être établi par le conseil d’administration qui le fait alors approuver par l’assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.
Article 12
(Affiliation)
Les sections de l’association peuvent être affiliées à toutes fédérations de leur choix.
Elles s’engagent :
- A se conformer aux statuts et aux règlements des fédérations dont elles relèvent, ainsi qu’à ceux de leurs comités régionaux et départementaux.
- A se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées par application desdits statuts et règlements.
Toutefois, toute demande d’affiliation d’une section ne peut être faite qu’au nom de l’association ce qui implique l’accord préalable du conseil d’administration.
Article 13
(Modifications des statuts)
Les statuts ne peuvent être modifiés que sur la proposition du conseil d’administration ou du dixième des membres électeurs dont se compose l’association par une assemblée générale convoquée et délibérant dans les conditions fixées à l’article 9.
Article 14
(Dissolution)
L’assemblée générale appelée à se prononcer sur la dissolution de l’association est convoquée spécialement à cet effet dans les conditions fixées à l’article 9, doit comprendre plus de la moitié des membres visés à l’article 4.
Si cette proportion n’est pas atteinte, l’assemblée est convoquée à nouveau, mais à au moins six jours d’intervalle ; elle peut alors délibérer quel que soit le nombre des membres présents.
Dans tous les cas, la dissolution de l’association ne peut être prononcée qu’à la majorité des deux tiers des voix des membres électeurs présents et représentés à l’assemblée.
En cas de dissolution, par quelque mode que ce soit, l’assemblée générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l’association. Elle attribue l’actif net, conformément à la loi, à une ou plusieurs associations. En aucun cas, les membres de l’association ne peuvent se voir attribuer en dehors de la reprise de leur apport, une part quelconque des biens de l’association.
Article 15
(Formalités administratives)
Le président doit effectuer à la préfecture les déclarations prévues à l’article 3 du décret du 16 août 1901 portant règlement d’administration publique pour l’application de la loi du 1er juillet 1901 et concernant notamment :
- Les modifications apportées aux statuts.
- Le changement de titre de l’association.
- Le transfert du siège social.
- Les changements survenus au sein du comité de direction et de son bureau.
Statuts modifiés lors de l’assemblée générale extraordinaire du 21 juin 2013.
Le Président Le Vice–Président.
Le Trésorier Le Webmestre.
Le Secrétaire Le Secrétaire-Adjoint.